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SARRASIN FILIÈRE FRANCE
Le site www.sarrasinfilierefrance.fr est édité par Favrichon & Vignon S.A.S., immatriculée sous le numéro 405 782 459 RCS de Roanne, au capital social de 1 090 489 €, dont le siège social est situé à 367 route Nationale 7, 42470 Saint-Symphorien-de-Lay, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 89 405 782 459
Directeur de la publication : Brooks Wallin
Sarrasin Filière France est une marque déposée détenue par Favrichon & Vignon.

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CRÉDITS
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ARTICLE 3 – UTILISATION
L’utilisation du site est réservée à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins commerciales.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Favrichon & Vignon ou de ses partenaires.

ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTES
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ARTICLE 7 – LOI APPLICABLE
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents.

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